Circonscription d'Irigny-Mions

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Demande d'autorisation de reproduction du logo

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Demande d'autorisation de reproduction des contenus

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Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :
DSDEN du Rhône
21, rue Jaboulay
69309 Lyon Cedex 07

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

gratuité de la diffusion ;
respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
mention obligatoire : “© https://irigny-mions.circo.ac-lyon.fr/ – académie de Lyon – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
insertion d'une icône représentant le site internet.

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention “© https://irigny-mions.circo.ac-lyon.fr/ – académie de Lyon – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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